* du contrat- Conditions générales de vente

 

Article 1 / Généralités :

Les présentes conditions générales de vente, concernent les relations contractuelles entre Brice Manneau Vidéaste représentée par Mr Manneau Brice et le CLIENT.

Toute commande du CLIENT, qui peut être une personne physique ou morale, professionnel ou particulier, implique l’adhésion pleine et entière, sans réserves aux présentes conditions générales de vente dont la société Brice Manneau Vidéaste se réserve le droit de modifier à tout moment. Brice Manneau Vidéaste se réserve le droit de refuser d’exécuter toute prestation sur des films qui comporteraient des scènes ou représentations violentes et/ou choquantes de quelque manière que ce soit. Dans le cas où les vidéos ne seraient pas exploitables elles seraient renvoyées en port dû sans frais de visionnage. Si l’une des présentes conditions générales de vente se révélait être nulle au regard du droit applicable, elle serait réputée non écrite mais n’entraînerait pas la nullité des autres conditions. Brice Manneau Vidéaste se fait un devoir de modifier ces conditions générales à tout moment, en cas de modification rendue nécessaire par un texte légal, d’évolution technologique ou dès lors qu’il serait nécessaire d’y intégrer de nouveaux services pour ses clients.

Article 2 / Prestations et services :

Brice Manneau Vidéaste exécute pour sa clientèle des prestations de réalisation de films (entreprise, institutionnel, reportage, clip publicitaire, mariage, baptême…), de tournage vidéo, des prestations de post-production et de prises de vue aériennes avec drone. Les éventuels DVD ou Blu-Ray fournis sont des DVD+R et BD-R. Les éventuelles clés USB fournies sont en USB 2.0 (ou supérieur) et formatées en FAT32. Le CLIENT est invité à s’assurer de la compatibilité de son matériel avant toute commande.

Article 3 / Engagement :

Brice Manneau Vidéaste s’engage à exécuter la prestation de service selon le récapitulatif détaillé dans le devis et ses éventuelles annexes et en faisant partie intégrante, sous réserve d’impossibilité d’ordre technique et/ou physique (météo, santé, accident, etc ….).

Brice Manneau Vidéaste s’engage, pour toute prestation incluant un montage de prises de vue effectuées par Brice Manneau Vidéaste ou par un tiers, a remettre au CLIENT, avant la version finale du film, une première version du montage. Le CLIENT doit alors faire un retour, oral ou écrit, à Brice Manneau Vidéaste, pour valider cette version ou demander des modifications de montage. Toute demande de modification fera l’objet d’un document écrit qui devra être retourné à Brice Manneau par courrier ou par email dans un délai maximum de 14 jours à compter du jour suivant l’envoi au CLIENT de la première version (du lien de visionnage). A défaut, sans retour de la part du CLIENT dans le délai imparti, cette première version du montage sera considérée comme définitive, sans préavis, et Brice Manneau Vidéaste procédera à la livraison finale. Toute demande de modification de la version finale fera, quant à elle, l’objet d’une facturation supplémentaire calculée selon le nombre de demi-journées de travail nécessaires estimées par Brice Manneau Vidéaste et par lui seul, sur la base du tarif suivant : 175€ pour une demi-journée de travail.

La commande est définitivement acceptée à réception du devis portant la mention « Bon pour accord », la date et la signature du CLIENT, accompagné de l’acompte si demandé, et lorsque toutes les parties désignées ont apposés leur signature sur le contrat de prestation de service, déclarant accepter tant les conditions particulières que les conditions générales. Le CLIENT est alors lié à Brice Manneau Vidéaste mais dispose cependant du délai de rétractation légal. Il dispose également à tout moment d’un droit d’accès et de rectification de ces données.

Si Brice Manneau Vidéaste ne pouvait réaliser sa prestation, l’acompte serait intégralement rendu au CLIENT et aucune pénalité ne pourrait être réclamée par le CLIENT.

Article 4 / Prix :

En contrepartie de la prestation commandée, Mr Manneau Brice percevra le prix mentionné sur le devis ou facture.

Pour une prestation de réalisation de film et/ou tournage vidéo, les échéances sont les suivantes :

– A la signature du devis : 30%

– A l’acceptation du produit fini : le solde

Les dépassements de coûts entraînés par une modification du projet ou du calendrier initial demandée par le commanditaire, seront à la charge de celui-ci.

En cas de force majeure (tempête, incendie, grève, accident…) entraînant l’impossibilité d’achever la production du film, les sommes déjà versées à Brice Manneau Vidéaste ne seront pas remboursées.

Brice Manneau Vidéaste n’étant pas assujettie à la T.V.A, les prix sont donnés nets de taxe. (TVA non applicable, article 293 B du CGI). L’ensemble des prix sont indiqués TTC. L’emballage des DVD/Blu-Ray et/ou Clé USB est adapté et prévu dans le prix de vente.

Concernant les frais de déplacement A/R, ceux-ci sont offerts dans un rayon de 50 km autour d’Ivry-La-Bataille (27). Au-delà, chaque kilomètre est facturé 0,50 euros, hors coût éventuel de péage, d’hébergement et de restauration. En effet, en fonction de l’endroit et de l’horaire de tournage prévu, des frais de repas et/ou d’hébergement peuvent être facturés. Voici ce qui est généralement appliqué : 20 euros/repas et 70euros/nuit. Les frais de livraisons TTC s’ajoutent également au prix indiqué. Les prix indiqués sur le site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

Pour les prestations de Films de Mariage, la durée de la présence de Brice Manneau Vidéaste et de son ou ses éventuel(s) second(s) cadreur(s) dépend de la formule choisie par le CLIENT. Pour la formule « Court-métrage », la présence sur place de Brice Manneau Vidéaste est de 6h00. Pour la formule « Moyen-métrage », la présence de Brice Manneau Vidéaste est de 9h00. Pour la formule « Long-métrage », la présence de Brice Manneau Vidéaste est de 12h00. Au delà et à partir de 30 minutes de dépassement, l’heure supplémentaire est facturée 100€ (avec ou sans second.s cadreur.s). Brice Manneau Vidéaste s’engage à préciser son heure d’arrivée et son heure de départ sur tous les devis et factures édités.

Article 5 / Modalités de paiement :

Le paiement des produits commandés s’effectue par chèque bancaire à l’ordre de Brice Manneau, virement bancaire ou en espèce. Compte tenu de la recrudescence de règlements frauduleux et chèques sans provision, les chèques seront remis à l’encaissement à la fin du droit de rétractation légal. Taux des pénalités exigibles à compter du jour suivant la date d’échéance en l’absence de paiement : 10,86%. Aucun escompte pour paiement anticipé.

Défaut de paiement et pénalités de retards de paiement par le CLIENT :

En cas de défaut de paiement total ou partiel des Prestations livrées au jour de la réception, toute somme non payée à sa date d’exigibilité, produira de plein droit une pénalité de retard de 3 fois le taux d’intérêt légal de l’année en cours (Loi 2008-776 du 04 août 2008) ainsi qu’une indemnité forfaitaire de quarante euros (40€) pour frais de recouvrement (Décret 2012-1115 du 02 octobre 2012) sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises ou de la prestation.

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

Dans le cas où la société Brice Manneau Vidéaste devrait faire appel à un tiers pour récupérer une créance, des frais de recouvrement seront imputés au mauvais payeur.

Une indemnité complémentaire pourra être réclamée (La clause pénale prévoit des frais de l’ordre de quinze pourcent (15%) du montant TTC de la créance, avec un minimum forfaitaire de trois cent euros (300€) par créance).

Article 6 / Livraison et délai :

Les livraisons sont faites aux risques et périls du CLIENT. La livraison aura lieu à l’adresse postale indiquée par le CLIENT. Brice Manneau Vidéaste décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation du/des exemplaire(s) du vidéogramme dès lors qu’ils ont quitté ses lieux. Toute contestation doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la livraison. Toutefois, Brice Manneau Vidéaste conserve une copie de chacune de ses réalisations pendant 30 jours, permettant en cas de perte ou dégradations lors de la livraison du colis de réaliser une copie, au tarif d’une copie de DVD/Blu-Ray/Clé USB en vigueur.

Les délais sont indiqués de bonne foi et à titre indicatif. Les dépassements de délai ne peuvent pas faire l’objet de dommages et intérêts, de retenus ni d’annulation des commandes en cours.

Article 7 / Obligation de collaboration :

Le CLIENT fournira à Brice Manneau Vidéaste toutes les informations pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet du devis / contrat de prestation de service. A cette fin, le CLIENT désigne deux interlocuteurs privilégiés, pour assurer le dialogue dans les diverses étapes de la mission contractée.

Article 8 / Droit à l’image :

Le CLIENT s’engage à informer ses figurants et/ou participants sur le fait qu’ils seront filmés sans qu’ils ne demandent de droit à l’image.

Si toutefois, certaines personnes ne souhaitaient absolument pas être filmées, le CLIENT s’engage à en informer au plus vite la société Brice Manneau Vidéaste.

Il est toutefois préférable de leur faire signer une autorisation afin que leur image puisse être utilisée dans le cadre du film et de sa diffusion sur tous supports. Pour les mineurs, l’autorisation doit être signée par les parents ou le représentant légal.

Article 9 / Transfert des risques :

Brice Manneau Vidéaste se réserve la propriété du projet ou autres produits originaux désignés sur ses documents commerciaux jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Toutefois les risques sont transférés au CLIENT dès la livraison des produits ou l’achèvement d’une prestation de service.

Article 10 / Propriété intellectuelle et droits d’auteur :

Les prises de vue de Brice Manneau Vidéaste sont des œuvres originales protégées par la législation sur la propriété intellectuelle. L’acquisition des images de Brice Manneau Vidéaste sur support graphique ou numérique, n’entraîne pas transfert au profit de l’acquéreur des droits exclusifs de propriété qui y sont attachés ; leur utilisation est strictement limitée à l’usage privé de l’acquéreur.

– Droits d’auteur : sauf spécification contraire, l’ensemble des photographies, films produits par Brice Manneau Vidéaste sont soumis aux lois 57-298 du 11 mars 1957 concernant la propriété artistique et 85-660 du 3 juillet 1985 sur les droits d’auteurs.

– Droits de reproduction : toute reproduction par quelque procédé que ce soit des images ou réalisations de Brice Manneau Vidéaste est interdite sans l’achat préalable des droits de reproduction correspondants.

Les droits sont commercialisés avec le fichier numérique de l’image pour un usage tel que défini par le CLIENT qui mentionne lors de la commande le format, le support et le nombre d’exemplaires diffusés. La cession des droits sur une image ou une réalisation n’inclue aucun caractère d’exclusivité sauf mention expresse et, en aucun cas la possibilité de cession d’une copie du fichier à des tiers à titre gratuit ou onéreux. La cession de droits n’est acquise par le CLIENT que sous réserve du parfait paiement de ceux-ci et d’une utilisation conforme des images ou réalisations à l’usage défini lors de la commande. Brice Manneau Vidéaste ainsi que les auteurs respectifs des images se réservent le droit de refuser toutes utilisations des vues dans un autre but que privé, sauf mentions contraires. Ainsi, Brice Manneau Vidéaste et l’auteur des images cèdent leurs droits d’auteurs pour la diffusion du projet en cours, mais restent détenteurs des droits d’auteurs pour toutes utilisations exceptionnelles dans un autre projet de ces images et doivent être tenus informés des éventuelles tractations pour la réutilisation des mêmes images au sein d’autres productions, pour lesquelles les parties, Brice Manneau Vidéaste / LES AUTEURS, percevront des droits d’auteurs NÉGOCIABLES À CHAQUE RÉUTILISATION.

Toute utilisation contraire aux clauses supra des images ou réalisations de Brice Manneau Vidéaste sans accord préalable donnera lieu à une facturation minimale de 5 fois la valeur des droits correspondants. Afin de pouvoir justifier de la propriété de ses images ou réalisations, Brice Manneau Vidéaste conservera une copie numérique dans le format original dès la fin des opérations de prises de vues, pour une durée de 1 an minimum. En cas de doute sur les droits d’utilisation des vues, toute précision peut être obtenue par mail à l’adresse suivante : contact@bricemanneau.com .

Brice Manneau Vidéaste se donne le droit d’utiliser les images filmées lors de la prestation. 

Brice Manneau Vidéaste se donne le droit de diffuser les films réalisés ou des extraits de films sur son site internet www.bricemanneau.com, si besoin, via des plateformes vidéos, et sur les pages web des réseaux sociaux de la société.

En cas de refus de la part du CLIENT, ce dernier doit adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à Brice Manneau Vidéaste motivant son refus de diffusion.

Article 11 / Conditions d’annulation et de modification

– Pour toutes les prestations sauf les prestations de prises de vue aérienne :

Sauf en cas de force majeure (modalités précisées ci-dessous*), le CLIENT ne peut annuler une prestation sans accord express de Brice Manneau Vidéaste au delà de 30 jours calendaires avant la date de tournage (ou du premier jour de tournage, si plusieurs jours sont prévus). Si l’annulation est faite par le CLIENT avant ce délai de 30 jours, alors Brice Manneau Vidéaste l’acceptera sans conditions et le solde du paiement de la prestation ne sera plus dû. L’acompte de 30% dont la facture a été adressée au CLIENT après la signature du devis reste quant à lui dû en toutes circonstances.

Le CLIENT ne peut modifier une prestation sans accord express de Brice Manneau Vidéaste, qui peut refuser sans avoir à justifier d’un motif. En cas d’acceptation, un nouveau devis ou un avenant au devis initial est établi par Brice Manneau Vidéaste et soumis aux mêmes formalités que le devis initial. Il en est de même si Brice Manneau Vidéaste doit modifier le devis pour l’un des motifs cités aux présentes.

Brice Manneau Vidéaste se réserve le droit de refuser toute prestation pour un CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en raison d’un motif légitime.

– Pour les prestations de prises de vue aérienne :

La ou les date (s) retenue (s) pour les prestations sont convenues d’un commun accord entre Brice Manneau Vidéaste et le CLIENT. La prestation de prises de vue aérienne avec drone est tributaire de conditions météos (vent, pluie, niveau d’ensoleillement), ces conditions sont évolutives.

En raison de prévisions de conditions météo défavorables, l’annulation de la prestation se fera d’un commun accord entre Brice Manneau Vidéaste et le CLIENT et ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un dédommagement.

Dans le cas d’une annulation par le CLIENT sans lien avec la météo et indépendamment de Brice Manneau Vidéaste, hors cas de force majeure, les conditions de dédommagement sont les suivantes :

– 30 % du montant de la prestation si l’annulation intervient plus de 5 jours avant la date et l’heure fixées

– 50% du montant de la prestation si l’annulation intervient entre 2 et 5 jours avant la date et l’heure fixées

– 100% du montant de la prestation si l’annulation intervient moins de 48 heures avant la prestation.

L’annulation d’une prestation peut conduire à son report dans le temps à la convenance du CLIENT.

– Responsabilité en cas de force majeure* ou de modification subite des circonstances initiales :

En cas de force majeure ou si survient un événement imprévisible qui modifie de manière extraordinaire, substantielle et subite les circonstances à l’origine de l’exécution du présent Contrat, les Parties ne seront pas responsables de l’inexécution ou du retard dans l’exécution du présent contrat.

Les Parties s’engagent à se notifier immédiatement la survenance de tout événement de force majeure. Les Parties évalueront conjointement et de bonne foi les conséquences de cet événement dans un délai maximum de 72 heures. Pendant la durée et dans la mesure de son impact, la force majeure suspendra l’exécution du Contrat pour les deux Parties. Dès que l’événement a cessé, la Partie empêchée en informera l’autre Partie et poursuivra immédiatement l’exécution de ses obligations contractuelles, si possible.

Si les conséquences de l’événement de force majeure susmentionné persistent pendant plus de 30 jours consécutifs, chaque Partie est en droit de notifier par écrit à l’autre Partie la résiliation du contrat sans qu’aucune des Parties n’ait à payer de pénalités ou d’indemnisation pour des dommages de quelque nature que ce soit, y compris des dommages indirects. Cependant et à titre de dédommagement, si un acompte a été perçu par Brice Manneau Vidéaste dans le cadre du contrat qui liait les deux Parties avant sa résiliation, Brice Manneau Vidéaste s’engage à remettre au CLIENT, sous trente jours à compter de la date de résiliation du contrat, un avoir commercial valable 3 ans, d’un montant identique à celui de l’acompte perçu.

Article 12 / Sous-traitance :

Les tâches inhérentes aux prestations pourront être prises en charges en sous-traitance, ce que reconnait et accepte le CLIENT.

Article 13 / Responsabilités et réclamations :

La responsabilité de Brice Manneau Vidéaste, en cas de perte ou de détérioration des supports qui lui sont confiés, est limitée au remboursement des supports vierges.

Pour toute remise de médias, le CLIENT aura pris le soin de réaliser une copie. Le CLIENT déclare expressément être propriétaire des droits d’auteur, de diffusion et de reproduction sur les médias ou, le cas échéant, avoir obtenu toute autorisation écrite nécessaire à la reproduction et diffusion de ces médias.

Toute réclamation se fera par courrier recommandé avec accusé de réception dans les sept jours calendaires.

Article 14 / Délai de rétractation :

Le CLIENT bénéficie d’un délai de sept (7) jours calendaires à compter de la date de signature du devis / bon de commande pour annuler sa commande. Toute annulation de commande devra se faire par courrier en recommandé avec accusé de réception, la date de première présentation de la LRAR devant s’inscrire dans le délai des sept (7) jours de réflexion. En cas d’exercice du droit de rétractation, Brice Manneau Vidéaste s’engage à rembourser au consommateur les sommes versées hors frais de port dans un délai maximum de trente (30) jours.

Article 15 / Litiges :

Les litiges sont réglés au choix du demandeur par voie d’arbitrage ou devant le Tribunal compétent.

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